Nouvelles procédures d’autorisation de l’exploitation des eaux …
1120;Afin d’accélérer et de simplifier les procédures d’autorisation de l’exploitation des eaux usées traitées, le Ministre de l''agriculture, des ressources hydrauliques et de la …
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Visa pour la Tunisie : le guide complet | Démarches …
Les différents types de visas disponibles pour la Tunisie. Selon l’objet de votre visite sur le sol tunisien, il existe différents types de visa dont la durée varie. Visa de tourisme. Ce type de visa s’adresse à tous voyageurs qui souhaitent se …
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GUIDE DÉTAILLÉ
Enfin, le Plan Solaire Tunisien établi par le gouvernement est présenté, ainsi que les objectifs intermédiaires relatifs aux trois régimes : • Le régime de l‘autoconsommation(HT-MT) • Le …
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UNE PUISSANCE INCOMPARABLE UNE COMPACITÉ INÉGALÉE …
pacité. Le concasseur est si compact que le RM 70GO! est très simple à manoeuvrer et à charger. Cela permet d’utiliser le concasseur à percussion de façon très flexible sur différents …
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Programme national de réformes : Vers la suppression des autorisation …
Selon le document (70 pages) de « Suivi de la mise en œuvre de programme de réformes », rendu public, dans la nuit de vendredi à samedi, par la Présidence du gouvernement, la …
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Autorisation d’exploitation d’une unité de concassage et de …
L''arrêté du Ministre de l''Économie et des Finances, du 31 mai 1990, relatif à l''organisation de l''exploitation des carrières. L''arrêté du Ministre de l''Industrie, de l''Énergie et des Petites …
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autorisation concasseur
Concasseur à mâchoires en béton primaire le plus vendu en Chine pour les minerais; concasseur à cône belgique modèle ch 666; concasseur à mâchoires terek; Concasseur de pierres Merk …
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lois
gouvernement, présidé par le chef du gouvernement et composé des ministres ayant rapport avec le domaine de l’investissement. Les ministres chargés de l’investissement, des finances et de …
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Expert comptable Tunisie : CHA Expertise et Conseil
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Facturation et note d''honoraires en ligne
Facture Tunisie est un site dédié à la gestion en ligne de la facturation et la gestion de stock pour toute l''équipe commerciale la ou elle se trouve ainsi que la gestion commerciale sur site avec …
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Le permis de travail pour la Tunisie | Démarches Tunisie
Le délai de traitement est d’environ 11 semaines. Une fois le contrat de travail validé, vous suivrez une procédure qui diffère selon les pays, les accords existants entre votre pays …
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Cadre légal et avantages fiscaux en Tunisie pour entreprises
Explorez le cadre légal et les incitations fiscales et financières disponibles en Tunisie pour optimiser vos investissements. Contenu en pleine largeur. et peut détenir jusqu’à 100 % du …
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Expert comptable Tunisie : CHA Expertise et Conseil
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Le point sur la franchise en Tunisie
2009121;1- Le marché actuel de la franchiseLors du 1er salon Tunismed franchise en décembre 2009, le directeur général de la concurrence et du contrôle économique au sein du …
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Organisation de la Tutelle
Article 12. - Le tuteur doit procéder, par les soins de deux notaires et dans les dix jours qui suivent celui de la notification de sa nomination, à l’inventaire du condamné à l’emprisonnement selon …
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lois
Sont fixés par décret gouvernemental, dans un délai maximal d’une année à partir de la publication de la présente loi, la liste des activités soumises à l’autorisation et la liste des …
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Évaluation de l’état de préparation aux énergies …
Ce rapport a été préparé par l’IRENA en étroite collaboration avec le Gouvernement tunisien, représenté par le Ministère de l’industrie, de l’énergie et des mines et l’Agence nationale de la …
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Facturation et note d''honoraires en ligne
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Le Manuel Permanent du Droit des Affaires tunisien
Le Manuel Permanent du Droit des Affaires Tunisien Mai 2010 2 un avantage en nature et sont, en conséquence, imposables. P. 8 Les contributions au régime complémentaire de pension de …
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Ministère de la formation professionnelle et de l''emploi | MEFP
202534;Séance de travail relative à la plateforme numérique dédiée des entreprises communautaires. La Secrétaire d''État auprès du Ministre de l''Emploi et de la Formation …
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Autorisation de prospections
20121030;Les travaux autorisés par l''autorisation de prospection : l''autorisation de prospection porte sur des travaux et des études géologiques à portée stratégique visant la …
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Organisation de la Tutelle
Article 12. - Le tuteur doit procéder, par les soins de deux notaires et dans les dix jours qui suivent celui de la notification de sa nomination, à l’inventaire du condamné à l’emprisonnement selon …
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الرئيسية
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La propriété des terres dans le nouveau code d’inves
nos propres terres agricoles via un prêt accordé par la France : le Gouvernement tunisien devait recevoir du Gouvernement français dans la limite d’une somme d’un milliard de francs, « à …
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autorisation d’exploitation en Tunisie
L’autorisation d’exploitation d’une entreprise classée est l’aboutissement d’une démarche administrative. En effet, Selon l’article 296 du Code de travail tunisien les établissements classés en catégorie 1, 2 ou 3 ne peuvent être exploitées …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque