La consolidation des dettes, via une Caisse de consolidation, créée par un arrêté du 1er juin 1932, absorbée par la Caisse de Prêts Agricoles, établissement public créé par la loi du 4 avril …
L''Algérie s’est lancée dans un grand chantier de ressources en eau afin de garantir un développement durable et essayer de réduire la dépendance en matière de sécurité alimentaire.
125;La filière doit en premier lieu faire l’objet d’assouplissement des procédures d’octroi de permis d’exploration/exploitation des gisements. Le raccourcissement des délais de …
Le permis d''exploitation à qui s''adresse-t-il ? Le permis d''exploitation est une formation obligatoire initiale de 20 heures nécessaire pour ouvrir un bar, un restaurant, une chambre d''hôte, une …
2024917;La formation au permis d’exploitation : un passage obligatoire. La formation au permis d’exploitation a pour but de sensibiliser les exploitants aux dangers de la vente …
La consolidation des dettes, via une Caisse de consolidation, créée par un arrêté du 1er juin 1932, absorbée par la Caisse de Prêts Agricoles, établissement public créé par la loi du 4 avril …
2025310;Concernant le permis d’exploitation artisanale des mines et des carrières, il est accordé par l’Agence nationale des activités minières pour une durée maximale de 5 ans avec …
2025310;Concernant le permis d’exploitation artisanale des mines et des carrières, il est accordé par l’Agence nationale des activités minières pour une durée maximale de 5 ans avec …
95;Certains travaux, activités ou aménagements peuvent créer des risques ou occasionner des pollutions ou des nuisances, particulièrement pour la sécurité et la santé des …
Article 6 : Le titulaire d''un permis d''exploitation est exonère du paiement de la taxe de développement régional prévue par la loi n° 2003-489 du 26 décembre 2003 portant régime . …
201492;Ce travail, effectué lors d''un stage au Laboratoire National du Bâtiment et des Travaux Publics (LNBTP) est principalement constituer dans un premier temps, d''une …
Open main menu! Adrar Chlef Laghouat Oum El Bouaghi Batna Béjaïa Biskra Béchar Blida Bouira Tamanrasset Tébessa Tlemcen Tiaret Tizi Ouzou Alger Djelfa Jijel Sétif Saïda Skikda …
Un plan du site à l’échelle 1/2000 doit prendre en compte l’environnement et les routes qui y mènent. Un dessin topographique du terrain à l’échelle 1/500 ou 1/1000, selon l’importance de …
93;En application des dispositions de la loi minière du 24 février 2014, ce décret fixe la liste des substances minérales relevant du régime des carrières, objet de permis d’exploitation de carrières que les walis …
202098;Dorénavant, l’exploitation minière artisanale de l’or ne peut être effectuée qu’en vertu d’un permis d’exploitation minière artisanale délivré par l’agence nationale des activités …
Le permis d''exploitation à qui s''adresse-t-il ? Le permis d''exploitation est une formation obligatoire initiale de 20 heures nécessaire pour ouvrir un bar, un restaurant, une chambre d''hôte, une …
201492;Ce travail, effectué lors d''un stage au Laboratoire National du Bâtiment et des Travaux Publics (LNBTP) est principalement constituer dans un premier temps, d''une …
en fonction de facteurs clés pour la performance économique permet de réaliser des analyses et des comparaisons plus pertinentes. (FAO, 2016) Pour le coût de production, ce dernier a été …
Liste des services en ligne du gouvernement du Québec pour toute question sur les permis et certifications pour les entreprises et travailleurs autonomes. Demander un permis général …
en fonction de facteurs clés pour la performance économique permet de réaliser des analyses et des comparaisons plus pertinentes. (FAO, 2016) Pour le coût de production, ce dernier a été …
119;Le propriétaire a la jouissance du sous-sol qu’il est libre d’exploiter ou de faire exploiter conformément à l’article 552 du code civil qui dispose que « la propriété du sol …
39;Qu’est-ce que le permis d’exploitation ? Définition . Instauré par l’article 3332-1-1 de la loi du 31 mars 2006, le permis d’exploitation atteste que le gérant d’un débit de boissons …
2025127;FAQ. Combien de temps est valable le permis d’exploitation ? Le permis d’exploitation est valable 10 ans. Après cette période, une formation de mise à jour est …
67;Ainsi, ce dernier introduit l’octroi des permis d’exploitation des titres miniers aux personnes morales créées par les actionnaires étrangers de droit algérien de manière à …
En moyenne, pour acquérir un m2 de surface habitable en ville en Algérie le prix est de 1196.17 €. Ce coût peut diminuer jusqu''à 636.68 € et monter jusqu''à 2669.82 € selon les endroits. Ce …
Liste des services en ligne du gouvernement du Québec pour toute question sur les permis et certifications pour les entreprises et travailleurs autonomes. Demander un permis général …
2024318;Obtenir un permis d’exploitation est une étape obligatoire. Cette formation certifie vos connaissances en matière de réglementation et de sécurité applicables aux débits de boissons. Dans cet article, nous répondons aux 15 …