Les grands projets miniers en cours de réalisation au Cameroun
108;Les grands projets miniers en cours de réalisation au Cameroun. Au regard des nombreux retards observés dans le programme d’activités préalablement établi par …
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Innovations du Code minier de par rapport à la version …
des rejets miniers. Acquisition de titres miniers Procédure centralisée au Cadastre Minier, avec priorité au premier demandeur en cas Procédure similaire, avec un accent accru sur la …
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La Banque mondiale appuie la Gouvernance Minière …
20191124;Le Cameroun avec l’appui de ses partenaires financiers en l’occurrence la Banque Mondiale s’est doté d’un outil de gestion du cadastre minier permettant la digitalisation de ses services miniers à l’endroit du grand …
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Cameroun Code minier 2016
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …
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Secteur minier
2012127;Un sous-sol aux potentialités considérables Le sous-sol camerounais regorge de nombreux gisements miniers dont une exploitation judicieuse implique des projets …
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Le Cameroun est 19e dans le classement des pays miniers les …
2025218;Le classement Fraser des pays miniers les plus attractifs d’Afrique varie en fonction de plusieurs critères : potentiel géologique, environnement des affaires, stabilité …
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Code minier
2012127;Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001 L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Le Président de la République …
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Exploitation minière et dégradation de l’environnement : Cas …
2-Connaissances de l’activité d’exploitation minière dans la Région de l’Ouest-Cameroun. 2-1 Potentiel minier de la Région de l’Ouest La Région de l’Ouest-Cameroun se situe entre le 5e …
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Exploitation minière en zone forestière au …
201421;Au Cameroun, la stratégie nationale de gestion des ressources minières et forestières montre que les lois sectorielles contiennent des contradictions évidentes concernant l''utilisation des
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DES ZONES D’INTERDICTION OU DE PROTECTION
de danger identifié, le titulaire de l’autorisation, du titre minier ou de carrière est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour circonscrire ou prévenir le sinistre et/ou le faire réparer …
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Impôts et taxes appliqués au secteur minier – MINFI
En dehors de l’impôt sur les sociétés, les entreprises qui exercent dans le secteur minier au Cameroun sont soumises à un régime fiscal particulier. La fiscalité minière peut être définie …
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Cameroun : Annonce de 15 projets miniers majeurs …
2024527;Découvrez les 15 projets miniers en cours de développement au Cameroun qui devraient jouer un rôle crucial dans l''économie nationale. Des projets d''exploitation de fer, d''or, de bauxite et plus encore sont prévus. En …
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Exploitation minière et dégradation de l’environnement : Cas …
2-Connaissances de l’activité d’exploitation minière dans la Région de l’Ouest-Cameroun. 2-1 Potentiel minier de la Région de l’Ouest La Région de l’Ouest-Cameroun se situe entre le 5e …
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entreprises étrangères à la recherche de partenaires miniers au cameroun
(Investir au Cameroun) - ARTICLE 138.-Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier, toute demande relative à l''''attribution, au renouvellement ou au …
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Forum Minier Indaba 2025, le Cameroun à la recherche de …
2025212;Le Ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement Technologique (ai), le professeur FUH CALISTUS GENTRY a conduit la délégation camerounaise au Forum Minier …
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La restauration des sites miniers et la mobilisation acteurielle en
2020326;La première enquête a porté, de manière générale, sur les trous noirs de la délivrance des titres miniers au Cameroun ; par la suite des enquêtes spécifiques ont porté …
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Exploitation minière en zone forestière au Cameroun
201421;Au Cameroun, la stratégie nationale de gestion des ressources minières et forestières montre que les lois sectorielles contiennent des contradictions évidentes …
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Le Cameroun est 19e dans le classement des pays …
2025218;Le classement Fraser des pays miniers les plus attractifs d’Afrique varie en fonction de plusieurs critères : potentiel géologique, environnement des affaires, stabilité politique et cadre réglementaire. PME …
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Régulation des investissements miniers au Cameroun : les …
2024417;La revue synoptique des innovations du code minier de , sans être exhaustive (1), permet ensuite de déterminer, commenter et montrer les deux principaux …
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Cameroun
20171213;A en croire Alfred Enoh, le chef du projet Pasie, la mise en application de ce nouveau code minier au Cameroun va, en plus de faciliter l’exploitation minière, contribuer à …
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Modalités de gestion d''une autorisation, d''un
2012919;(Investir au Cameroun) - ARTICLE 138.-Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier, toute demande relative à l''attribution, au …
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La transparence du secteur minier camerounais : cas du sous …
La transparence du secteur minier camerounais : cas du sous-secteur de l’EMAPE au Cameroun7 LISTE DES ABREVIATIONS ACP-UE Afrique Caraïbes et Pacifique – Union …
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DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
des statistiques en vue d’examiner les données et parvenir à un document consensuel. Les observations et amendements issus de cet atelier ont ainsiété intégrés au document final. 3. …
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LA GESTION DES CONTENTIEUX MINIERS
Mais au-delà de tout cela, pour trouver une solution équitable pouvant satisfaire toutes parties, le CAMI a suggéré à Monsieur MOJ de recourir à l’article 30 littera d du code minier qui exige au …
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LES OPERATIONS DES TIRS DANS LES SITES MINIERS …
114;Ainsi, avec la recrudescence de la politique de valorisation du potentiel minier du pays, la multiplication des permis d’exploitations minières et de carrières parfois à proximité des zones d’habitations, l’urgence d’une …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque