Processus pour la délivrance d''un bail minier et délai de traitement au MRNF Author: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Subject: Processus Keywords: bail minier, …
Website Disclaimer. Important notice for holders of Schengen visas - Spain. The Visa Application Centre for Spain in Algiers informs its esteemed customers that, as from 28 April 2025, there …
Processus pour la délivrance d''un bail minier et délai de traitement au MRNF Author: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Subject: Processus Keywords: bail minier, …
Les titres miniers sont de deux types : ceux délivrés pour la recherche minière et ceux autorisant l’exploitation minière. Les droits et obligations découlant des titres miniers peuvent faire l’objet, …
112;Comment obtenir un permis de conduire international en Algérie ? Dans cet article, nous allons vous expliquer la procédure. Le permis de conduire international (PCI) délivré par les instances compétentes algériennes …
2025310;Découvrez les enjeux de la réforme du secteur minier en Algérie, avec l''abrogation de la règle 51/49. Analysez les nouvelles mesures incitatives mises en place pour …
20131118;Selon cette loi, nul ne peut obtenir un permis minier s''il ne possède les capacités techniques et financières nécessaires pour mener à bien ses travaux et assumer les …
202457;Pour les membres de la diaspora algérienne qui veulent acheter un logement en Algérie, il serait préférable de demander conseil à un notaire. Logement pour les émigrés en …
202519;Dans une contribution publiée sur le site gouvernemental El Moudjahid, l''expert et consultant en ressources minérales et géologie Arezki Zerrouki explique que le besoin de …
Les Français souhaitant se rendre en Algérie doivent avoir en possession : Un passeport valide. La date de validité du passeport doit respecter les conditions en vigueur. Ainsi, il doit être …
Demander l tablissement d un titre foncier mutation ou. 3 — Comment obtenir un titre foncier avec l acte de vente a ouakam 14 août 2020 12 53 par Boubacar Gueye J ai mon acte de vente …
2025310;Découvrez les enjeux de la réforme du secteur minier en Algérie, avec l''abrogation de la règle 51/49. Analysez les nouvelles mesures incitatives mises en place pour …
Paiement par carte CIB d’un montant de 30 (trente) euros relatif aux frais d’étude du dossier. Ce dossier est à déposer, sur rendez-vous, au moins quinze (15) jours avant la date de départ souhaitée pour la mission, à l’adresse : …
2024312;Je vous adresse ce mail afin de télécharger un formulaire de demande de terre agricole en Algérie sur votre site Agrialgerie.com mais le lien ne fonctionne pas? En effet je suis ressortissant Algérien vivant en France et …
Le Code civil algérien définit le bail à l’article 467 comme "un contrat par lequel le bailleur donne en jouissance une chose au locataire pour une durée déterminée en contrepartie d''un loyer …
Comment obtenir un Brevet d’invention en Algérie. Avant le dépôt de la demande de brevet, nous vous conseillons de procéder à une recherche d’antériorité, moyennant une taxe d’un montant …
De nouvelles dispositions attendues Depuis l?avènement de la nouvelle loi minière, entrée en vigueur en 2001, plus de 2 000 titres miniers et autorisations d?exploitation minière ont été …
622;Cet article vous ouvre les horizons sur tous les points importants à prendre en considération. Pour la location d’un domicile ou d’un appartement en Algérie, la signature d’un …
88;Une fois retenus pour un logement social, les appartements situés au Rez-de-chaussée leurs sont réservés (aux handicapées). Les jeunes de moins de 35 ans et le …
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202535;L’Algérie va se doter d’une nouvelle loi minière, avec l’objectif d’attirer les investisseurs étrangers. Pour y arriver, le projet de loi relatif à l’activité minière qui a été validé …
Guide fiscal de l’investisseur en Algérie 2 SOMMAIRE I/ VOUS AVEZ DECIDE DE LANCER UN INESTISSEMENT EN ALGERIE : 1. Quelles sont les formes d’exploitation de …
Paiement par carte CIB d’un montant de 30 (trente) euros relatif aux frais d’étude du dossier. Ce dossier est à déposer, sur rendez-vous, au moins quinze (15) jours avant la date de départ …
93;En application des dispositions de la loi minière du 24 février 2014, ce décret fixe la liste des substances minérales relevant du régime des carrières, objet de permis …
112;Comment obtenir un permis de conduire international en Algérie ? Dans cet article, nous allons vous expliquer la procédure. Le permis de conduire international (PCI) …
427;Créer une entreprise en Algérie est un parcours assez long comparé aux autres pays, ce parcours vous mèneras a plusieurs administrations géographiquement séparées, les …
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719;La création d''une entreprise peut sembler être une tâche ardue, surtout lorsqu''elle implique de naviguer à travers une multitude de procédures administratives. Dans cet article, nous vous détaillerons le processus complet …