droits sur les équipements miniers en guinée

droits sur les équipements miniers en guinée

  • Avis de recrutement : Recrutement de deux (02) Spécialistes des …

    Avis de recrutement : Recrutement de deux (02) Spécialistes des …

    Avis de recrutement : Recrutement de deux (02) Spécialistes des engins et équipements miniers en Guinée. A. Résumé du Poste : Sous la supervision du Directeur des Engins et …

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  • Code Minier 2013

    Code Minier 2013

    2024630;Décret portant adoption de la politique foncière en milieu rural 18 juillet 2024 Decret D-2017-284-PRG-SGG Portant promulgation de la Loi Organique sur la Cour Suprême

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  • Guide Pour Investisseurs dans le Secteur Minier

    Guide Pour Investisseurs dans le Secteur Minier

    5. Transfert des Droits Miniers. En règle générale, les droits miniers ne sont pas transférables, c’est-à-dire que seule la personne qui détient le droit minier en jouit. Exceptionnellement, un …

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  • République de Guinée

    République de Guinée

    sur les importations de l’UE (base 2003) 57 11 Importations Guinéennes en provenance de l’UE en 2003 – valeurs et pourcentages de taxation 58 12 Droits de douane sur les majeures …

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  • Guinée : l’impact des réformes du secteur minier durant les dix

    Guinée : l’impact des réformes du secteur minier durant les dix

    Pour en arriver là, rapporte le document, la production bauxitique a été multipliée par quatre, passant de 17 millions de tonnes en 2010 à 70 millions de tonnes en 2019, « faisant de la …

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  • Développement du droit minier en guinée

    Développement du droit minier en guinée

    623;Dans les 422 pages de l’ouvrage, Dr. KABA propose un cadre d’analyse du droit au développement des communautés autochtones qui repose sur les normes internationales …

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  • QUESTIONNAIRE TYPE POUR LES SOCIETES ET PROJETS …

    QUESTIONNAIRE TYPE POUR LES SOCIETES ET PROJETS …

    Le Gouvernement guinéen a mis en place un programme de réforme du secteur minier en Guinée visant créer un secteur minier transparent et responsable qui contribuera de manière pérenne …

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  • Plan stratégique de la recherche agricole pour le …

    Plan stratégique de la recherche agricole pour le …

    l’agriculture. Il se base sur un état des lieux de la recherche agronomique en Guinée rédigé par une équipe d’experts nationaux. Les missions de terrain effectuées dans toutes les régions du …

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  • Economie des mines et la politique minière du gouvernement : l

    Economie des mines et la politique minière du gouvernement : l

    67;En plus de l’énorme demande de produits miniers dans le monde en particulier d’or et l’offre de mines de la Guinée où l’équilibre est atteint lorsque le gouvernement s’entend …

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  • La définition du sous-traitant dans le Code Minier Guinéen source …

    La définition du sous-traitant dans le Code Minier Guinéen source …

    202057;Ces biens importés sont destinés aux équipements servant à la transformation sur place des produits miniers, en produits finis et semi-finis. Il est aussi prévu un taux unique …

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  • Les ambitions minières de la Guinée et la mutualisation des

    Les ambitions minières de la Guinée et la mutualisation des

    815;En Guinée depuis 2014, 11 nouveaux projets de bauxite ont vu le jour, portant en le total à 26. Avec 18 millions de tonnes (Mt) produites en 2015, 43 Mt en 2017, Bel …

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  • (PDF) Synthése des techniques de réhabilitation des sites miniers

    (PDF) Synthése des techniques de réhabilitation des sites miniers

    202051;Figure 27 : Étapes de la végétalisation des anciens sit es miniers en Nouvelle-Calédonie (d''après . Jaffré, T., et al., 1997). site primai r e se concent re sur les parties alt

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  • RAPPORT NARRATIF FINAL

    RAPPORT NARRATIF FINAL

    Projet la « Voix des communautés riveraines des zones minières en Guinée » RAPPORT NARRATIF FINAL Décembre 2016 organisation du forum national sur les droits des …

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  • Recrutement en Mines et Géologie | Offres d''emploi et Appels …

    Recrutement en Mines et Géologie | Offres d''emploi et Appels …

    Elaboration d''un Document de Plaidoyer en faveur d''un Financement Adéquat pour la Mise à l''Échelle de l''Éducation Complète à la Sexualité (ECS) en Guinée Par Plan International l''avis …

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  • LA CBG MET LA GUINÉE SUR LA CARTE DES PAYS MINIERS DE …

    LA CBG MET LA GUINÉE SUR LA CARTE DES PAYS MINIERS DE …

    22;CBG place les stratégies environnementales, sociales et de gouvernance au centre des chaînes de valeur minières africaines. Conakry, le 31 janvier, : La Compagnie …

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  • La définition du sous-traitant dans le Code Minier Guinéen source …

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  • LA CBG MET LA GUINÉE SUR LA CARTE DES PAYS MINIERS DE …

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  • Djakaria Diakité: Le remboursement du crédit de TVA des

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    2025218;Les exonérations prévues par le code minier en vigueur visent essentiellement les importations d’équipements figurant sur la liste minière reparties en différentes catégories : …

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  • SWP – GUINEE

    SWP – GUINEE

    Devenir leader stratégique des secteurs miniers dans la fourniture des solutions et des prestations. Etres la reference en Guinée dans les travaux de BTP, la sécurité et la fourniture …

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  • République de Guinée

    République de Guinée

    virus Ébola qui a sévi en Guinée pendant les années 2014 et 2015. Toutefois, l’installation par le Projets dont les droits miniers sont devenus irréguliers 19 19 19 7 0 0 0 3 6 3 AUDIT …

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  • DOCUMENT DE PLAIDOYER EN FAVEUR DU RESPECT DES …

    DOCUMENT DE PLAIDOYER EN FAVEUR DU RESPECT DES …

    Renforcer les capacités des élus locaux sur le cadre légal et règlementaire du secteur minier. Ministère de l’administration du territoire et de la décentralisation et ministère des Mines et de …

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  • Conseil National République de Guinée de la Transition

    Conseil National République de Guinée de la Transition

    A délibéré en sa séance Plénière du 09 Septembre 2011 et adopté la Loi dont la teneur suit : 2 Fin des titres miniers Article 83 : Option sur les installations et constructions à la fin des titres …

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  • MergedFile

    MergedFile

    du Trésor Public (NO compte 41 11 069) et au nom du Fonds de Promotion et Développement Miniers (NO compte 41 11 326). Les montants sur les droits fixes, taxes et redevances sont …

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  • Impacts du secteur minier : Action Mines Guinée sensibilise les

    Impacts du secteur minier : Action Mines Guinée sensibilise les

    2025429;Action Mines Guinée a effectué une mission de travail sur le corridor du projet Simandou dans le cadre de la troisième phase du projet d’information et de sensibilisation des …

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  • Assurance maladie universelle en Guinée : enjeux et perspectives

    Assurance maladie universelle en Guinée : enjeux et perspectives

    2025113;Explorez les enjeux de l''accès aux soins en Guinée et les défis de la Couverture Maladie Universelle. Actualités sur la santé publique et protection sociale. Des taxes …

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  • La définition du sous-traitant dans le Code Minier Guinéen source …

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  • LA CBG MET LA GUINÉE SUR LA CARTE DES PAYS MINIERS DE …

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