UNPG
Qu’il s’agisse des eaux de procédé (utilisées pour le fonctionnement des installations) ou des incidences sur les eaux superficielles et souterraines (nappes phréatiques), les professionnels …
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Reglementation des carrieres et collecte de specimens de …
Le décret n° 71-792 du 20 septembre 1971 complétant la loi de 1970 introduit notamment les premières dispositions relatives à la remise en état des lieux après exploitation.
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Le nouveau règlement sur les carrières et sablières
2024131;De nouvelles exigences. Il indique du même souffle que le nouveau RCS modifie plusieurs normes d’exploitation et en introduit de nouvelles, tout en prévoyant « des …
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Le nouveau règlement sur les carrières et sablières
2024131;De nouvelles exigences. Il indique du même souffle que le nouveau RCS modifie plusieurs normes d’exploitation et en introduit de nouvelles, tout en prévoyant « des droits acquis » ainsi que des mesures d’exception ou …
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TITRE III : L''EXPLOITATION DES CARRIÈRES (Articles L331
Les carrières sont, au regard de leur exploitation, des installations classées pour la protection de l''environnement. Leur exploitation est soumise aux dispositions du chapitre V du titre Ier du …
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LES CONSÉQUENCES DE L’EXPLOITATION ARTISANALE DES CARRIÈRES
614;les consÉquences de l’exploitation artisanale des carriÈres latÉritiques sur l’environnement physique et humain dans la commune de dedougou
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Le droit minier en Algérie | ELYSEES LAW Partners GIE
L''Agence nationale du patrimoine minier (ANPM), autorité administrative autonome dans la recherche l’exploration et l’exploitation Minière en Algérie a attribué hier, mercredi, dix (10) …
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Le secteur des carrières en Tunisie : réalité et enjeux
2025514;L’exploitation des carrières en Tunisie est l''un des secteurs les plus importants sur le plan socio-économique. Durant ces dernières décennies, ce secteur a connu une …
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Carrières | Ministères Aménagement du territoire Transition …
Depuis la loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières, ces exploitations relèvent de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et ont été …
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AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS
Au sens du présent code minier, on entend par : 1.Administration des mines : service(s) de l’Etat, compris dans l’organisation du ministère chargé des mines pour la mise en œuvre de la …
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La réglementation
La loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 inclut les carrières dans le champ de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l''environnement et généralise, …
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Gérer les ressources minérales (carrières)
La loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières a changé la base juridique des autorisa-tions d’ouverture et de l’exploitation des carrières qui deviennent alors des installations clas …
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AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS
Les carrières en activité au moment de l’entrée en vigueur du décret prévu à l’article 9, dont les substances passent, en vertu de celui-ci, de la égorie des substances de carrière à la …
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Le droit minier en Algérie | ELYSEES LAW Partners GIE
L''Agence nationale du patrimoine minier (ANPM), autorité administrative autonome dans la recherche l’exploration et l’exploitation Minière en Algérie a attribué hier, mercredi, dix (10) …
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Exploiter une carrière : les autorisations requises
517;Pour obtenir une autorisation d’exploiter une carrière, il est nécessaire de passer par l’administration qui s’occupe d’arrêté préfectoral. Ensuite, il faut faire une …
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Evaluation du projet d’exploitation de la carrière de granulats du
Le présent travail consiste à étudier le projet d’exploitation à ciel ouvert du gisement de granulats du Djebel Bourkanne exploité par l’entreprise COSIDER, la carrière se situe dans la commune …
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La réglementation
Départemental des Carrières. Les autorisations d''exploitation doivent alors être compatibles avec ce schéma ; de l''arrêté du 22 septembre 1994, qui fixe les nouvelles prescriptions techniques …
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COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE TRANSPORTEUR …
- Le contrôle économico-juridique rassemble toutes les actions relatives à l''attribution et aux modifications de la licence de transporteur aérien et de "l''arrêté exploitation" associé. Il s''agit …
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LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016
20161214;Carrière industrielle: périmètre d’exploitation des substances de carrières par des méthodes et procédés industriels pouvant faire appel à l’utilisation des explosifs. Carrière …
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Législation/PE/Conditions sectorielles/Carrières et dépendances
Les présentes conditions sectorielles s''appliquent aux activités d''extraction de pierres, graviers, sables, argiles, sels minéraux visés aux rubriques 14.00.01, 14.00.02 et 14.00.03, aux …
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RCA
recherche, d''exploitation (y compris artisanale), le permis d''exploitation des rejets, le permis d''exploitation de petite mine sont des droits miniers ; Droit de carrières : Toute prérogative …
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Guide pour travailler dans les mines | Indeed.com France
2025321;L''exploitation des mines est un secteur d''activité particulier. Il possède ses propres règles. Ces règles sont définies par un texte légal, le code minier. Il précise …
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Régime des carrières : les mesures de contrôle et de surveillance
2019101;Les modalités de contrôle de carrières sont désormais soumises à des procédures particulières et élargies. Les dispositions législatives et réglementaires relatives à …
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UNPG
Qu’il s’agisse des eaux de procédé (utilisées pour le fonctionnement des installations) ou des incidences sur les eaux superficielles et souterraines (nappes phréatiques), les professionnels …
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Les carrières en France | MineralInfo
Talc, gypse, sable alluvionnaire, calcaire, andalousite, kaolin, sable siliceux, diatomite, pierres de construction… Avec près de 3600 carrières actives, la France bénéficie d’une activité …
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Le point sur … Gestion de la fin des carrières et de l’après-carrière
202442;La cessation de l’exploitation des carrières et la remise en état de leur site présentent des particularités, même si elles relèvent des textes applicables aux installations …
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Législation des carrières
Les carrières sont en général exploitées à « ciel ouvert » mais peuvent parfois être souterraines. C’est des carrières, dont il est parlé ici. Sauf quelques exceptions, les exploitations des …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque