permis d'exploitation du sable au cameroun

permis d'exploitation du sable au cameroun

  • Influence De L''exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et La

    Influence De L''exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et La

    Etapes d’exploitation du sable à Nkol’ossananga. 252 European Scientific Journal May edition Vol.14, No.15 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 Impacts de l’exploitation …

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  • Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et …

    Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et …

    La forte exploitation du sable dans la région entraîne la recherche de nouveaux sites, d’où la destruction des espaces de forêts et en conséquence la déforestation et la disparition de …

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  • PROJET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES DANS LE …

    PROJET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES DANS LE …

    gouvernement et le permis d’exploitation ne lui pas encore été délivré. Au plan purement géologique, la cartographie géologique et les connaissances globales du potentiel minier du …

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  • l exploitation du sable de Gravier

    l exploitation du sable de Gravier

    Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : 2024.1.15 L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du …

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  • Influence De L''exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et La

    Influence De L''exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et La

    Etapes d’exploitation du sable à Nkol’ossananga. 252 European Scientific Journal May edition Vol.14, No.15 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 Impacts de l’exploitation …

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  • Décret N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 – fixant les modalités d

    Décret N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 – fixant les modalités d

    2002326;«site d''extraction» : point où sont extraites et éventuellement traitées les substances minérales. ARTICLE 3.- (1) Tout demandeur d''un titre minier, d''une autorisation …

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  • Procédures relatives au secteur minier – MINMIDT

    Procédures relatives au secteur minier – MINMIDT

    10. Obtention d’un permis d’exploitation des substances minérales 11. Renouvellement d’un permis d’exploitation des substances minérales 12. Transfert d’un Permis d’exploitation des …

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  • Le groupe britannique BWA Resources décroche

    Le groupe britannique BWA Resources décroche

    2020526;(Investir au Cameroun) – Le site KalkineMedia révèle dans un récent article que le groupe britannique BWA Resources a sécurisé son exposition directe au Cameroun en …

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  • LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    20161214;4 Convention minière: contrat de partenariat entre l’État et le titulaire d’un permis de recherche, définissant les dispositions relatives au développement et à l’exploitation …

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  • Cameroun Code minier 2016

    Cameroun Code minier 2016

    www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …

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  • Documents clés de légalité requis dans le cadre de la gestion

    Documents clés de légalité requis dans le cadre de la gestion

    Permis d''exploitation annuel fixant les espèces et les volumes à récolter dans le bloc de récolte annuel pour les ventes de coupes. MINFOF - Direction des Forêts Notification de démarrage …

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  • Une exploitation locale fortement artisanale

    Une exploitation locale fortement artisanale

    Créée à Figuil en 1946, après la découverte d’un gisement de calcaire, elle est la première entreprise à avoir obtenu un permis d’exploitation de carrières au Cameroun. Actuellement, …

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  • Togo : sable, latérite, gravier … comment obtenir le permis d’exploitation

    Togo : sable, latérite, gravier … comment obtenir le permis d’exploitation

    1112;Le permis d’exploitation pour les matériaux de construction peut être renouvelé plusieurs fois, chacune pour une durée de trois (03) ans. Les demandes de renouvellement …

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  • Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et …

    Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et …

    731;Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé Et La Sécurité Des Artisans Et L’environnement: Cas De La Carrière De Nkol’Ossananga, Région Du Centre …

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  • (PDF) IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES DE …

    (PDF) IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES DE …

    Malgré les impacts positifs susmentionnés, l’exploitation artisanale du sable de Nkol’Ossananga est également source du brassage culturel, de la délinquance juvénile et de l’abandon précoce...

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  • DECRET N° 95/531/PM DU 23 AOUT 1995 FIXANT LES …

    DECRET N° 95/531/PM DU 23 AOUT 1995 FIXANT LES …

    Vu l''ordonnance n° 90 / 001 du 29 janvier 1990 créant le régime de la zone franche au Cameroun, ensemble la loi n° 90 / 023 du 10 août 1990 portant approbation de ladite ordonnance ; un …

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  • Code minier

    Code minier

    2012127;(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Au cas …

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  • Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : …

    Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : …

    Citation: Ndombi D.E. (2024) Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : mécanismes et fiscalité de 1964 à 2016, British Journal of Earth Sciences Research , 12 (1),1-12 RESUME : …

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  • Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé …

    Influence De L’exploitation Artisanale Du Sable Sur La Santé …

    lexploitation des carrières artisanales de sable dans le monde en général et au Cameroun en particulier. Cette phase de collecte de données nous a permis davoir une idée claire sur la …

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  • LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    LOI Portant CODE MINIER du 14 Dec 2016

    20161214;4 Convention minière: contrat de partenariat entre l’État et le titulaire d’un permis de recherche, définissant les dispositions relatives au développement et à l’exploitation …

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  • Gravier mobile au Cameroun

    Gravier mobile au Cameroun

    Cre Figuil en 1946 après la dcouverte d un gisement de calcaire elle est la première entreprise avoir obtenu un permis d exploitation de carrières au Cameroun Actuellement elle exploite …

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  • Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des standards …

    Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des standards …

    4 Plusieurs projets miniers structurants font ainsi l’objet des demandes de permis d’exploitation, tels que le projet d’exploitation industrielle du fer d’Akom 2 par G-STONES RESOURCES S.A, …

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  • TEXTES D’APPLICATION DU CODE MINIER AU CAMEROUN

    TEXTES D’APPLICATION DU CODE MINIER AU CAMEROUN

    2025129;Ministère des Finances du Cameroun LA DIRECTION GENERALE DU BUDGET TEXTES D’APPLICATION DU CODE MINIER AU CAMEROUN. Publié le : …

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  • (PDF) Caractérisation granulaire et valorisation des …

    (PDF) Caractérisation granulaire et valorisation des …

    2020122;Armand Kagou Dongmo, ; « Influence de l''exploitation artisanale du sable sur la santé et la sécurité des artisans et l''environnement: cas de la carrière de Nkol''Ossananga, Région du

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  • Cadastre minier

    Cadastre minier

    EXPLOITATION ARTISANALE DE SABLE : LE PROJET PILOTE LANCE élaboration du plan directeur présenté of… 18-05-2016. Visite du Ministre des Mines dans la Région de l''Est du 03 …

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  • Création et exploitation d’entreprises agroalimentaires au Cameroun

    Création et exploitation d’entreprises agroalimentaires au Cameroun

    530;En ce qui concerne l’implantation des entreprises industrielles au Cameroun, La loi 98/015 DU 14 JUILLET 1998 prévoit deux niveaux de classement pour les établissements …

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  • Journal officiel du Cameroun | Loi N°2016/017 du 14 décembre …

    Journal officiel du Cameroun | Loi N°2016/017 du 14 décembre …

    Art. 4 — Au sens de la présente loi et de ses textes d''application, les définitions suivantes sont admises :. Activité minière: opérations de reconnaissance, de recherche, de développement, …

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